Informations légales
Mentions légales
Éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et médiation de la consommation.
1. Éditeur du site
| Raison sociale | Multi Services |
|---|---|
| Forme juridique | Entrepreneur individuel |
| Enseigne | Capelli Multi Services |
| Adresse | 585 avenue, 60600 Agnetz, France |
| SIREN | 953 202 348 |
| SIRET | à injecter depuis la fiche client |
| Numéro de TVA intracommunautaire | à injecter depuis la fiche client |
| Téléphone | à injecter depuis la fiche client |
| à injecter depuis la fiche client | |
| Directrice de la publication | Marlène Capelli |
2. Hébergement
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007. Site : ovhcloud.com.
3. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel.
| Nom du médiateur | à compléter : médiateur choisi par l'entreprise |
|---|---|
| Organisme | à compléter |
| Adresse postale | à compléter |
| Site internet | à compléter |
Ce bloc est volontairement signalé comme incomplet : c'est l'un des manquements relevés dans l'audit. Il doit être renseigné avant la mise en ligne.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, visuels, éléments graphiques, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les tarifs affichés constituent une base de départ : le prix définitif est établi dans un devis forfaitaire après diagnostic. Les photographies et illustrations n'ont pas de valeur contractuelle.
Les liens vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur quant à leur contenu.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
7. Droit applicable et litiges
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents. La langue de référence est le français.
8. Signalement d'un contenu ou d'un incident de sécurité
Pour signaler un contenu inexact, un dysfonctionnement ou un incident de sécurité, écrivez via le formulaire de contact en décrivant précisément les faits. Les signalements de sécurité sont traités en priorité.